Informations légales

Le site tmobilier.fr est édité par :
SARL TOQUARD
Rue Pésery 52150 OUTREMECOURT - FRANCE

Tél : 33 (0) 3 25 01 73 87
SIRET : 31497197900013
Numéro TVA intracommunautaire : FR 52 314971979

Le Créateur du site est : WSP
Le Responsable de la publication est : AMP
Contactez le responsable de la publication : contact@tmobilier.com

Le Webmaster est : WSP
Contactez le Webmaster : support@wsp.fr
L’hebergeur du site est : OVH

Licence et droits de reproduction

Par l'accès au site, SARL TOQUARD consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions. La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire, à usage personnel, pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique ou sur support papier, ou pour tout lien Internet souhaité avec le site tmobilier.fr, contactez-nous par E-mail

Liens hypertextes et cookies.

Le site tmobilier.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de amp-motoculture.com . Mais tmobilier.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site amp-motoculture.com utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.

Que sont les cookies ?
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
amp-motoculture.com comme d'autres acteurs du web peuvent placer des cookies.

Combien de temps durent les cookies ?
La plupart des cookies amp-motoculture.com disparaissent lorsque vous fermez votre navigateur internet. Certains cookies peuvent rester actifs plusieurs jours voir plusieurs années. Vous pouvez décider vous-même à tout moment de les supprimer via votre navigateur.

Supprimer les cookies ou les désactiver
Les cookies peuvent toujours être gérés via les paramètres de votre navigateur internet pour les supprimer ou les désactiver. Merci de bien noter que la plupart des sites Web ne fonctionnent plus correctement si vous choisissez de désactiver les cookies.

Responsabilités

SARL TOQUARD ne saurait être tenue responsable :

- des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site,

- des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance,

- du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site, bien que SARL TOQUARD s'efforce de diffuser des informations précises et de les mettre à jour.

Modifications / mises à jour :

SARL TOQUARD se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
- de modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site et le site lui-même,
- de modifier et de façon plus générale d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Responsabilité de l'utilisateur du site :

L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à SARL TOQUARD, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et garantit SARL TOQUARD des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre SARL TOQUARD dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.